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1.     IDENTIFICATION ET PUBLICATION

1.1.   Informations sur l’éditeur du Site

FBN France

Adresse : Chez Intuitae, 6, rue Clément Marot 75008 Paris

Créée le 14 février 2017

Téléphone : +33 (0) 1 89 16 44 16

TVA intracommunautaire :  FR96-422100669
NAF : 5829C

1.2.   Informations sur l’hébergeur

Le site est hébergé par la société

Octopuce

Au siège social situé 29, rue Popincourt - 75 011 Paris
RCS Paris sous le n° B 480 189 067

1.3.   Responsable de publication

Le Responsable de publication est Madame Caroline Mathieu.

Adresse électronique : contact@24hnouvellesgenerations.com

2.     CONTENU DU SITE

Le Site est la propriété exclusive du FBN France.

3.     PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1.   Droits d’auteur

Le Site constitue une œuvre originale et le FBN France est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus sur le présent Site peuvent constituer des œuvres de l’esprit, bénéficiant ainsi de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès du FBN France, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L331-1 et suivants et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L122-5 de ce même Code.

3.2.   Droit des marques

La marque FBN France, de ses associés, de ses fournisseurs et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site, leur confèrent une exclusivité d’exploitation de ceux-ci. Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site, sans l'autorisation expresse du FBN, propriétaire de la marque, est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

3.3.   Liens hypertextes

L’établissement de liens hypertextes vers le Site ou l’un de ses éléments nécessite une autorisation préalable et écrite de la part du FBN france.

4.     COOKIES

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5.     RESPONSABILITÉ

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5.1.   Fonctionnement du Site

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5.2.   Contenu du Site

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6.     DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE JUDICIAIRE

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